Date de dernière mise à jour le 20/01/2023

1 - ÉDITION DU SITE

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Propriétaire du site : Filles et Fils de Cœur de Mama Aïcha (FFCA), 6B Rue Pierrefrite, 51120, Sézanne, France

Contact: ffca.cam.association@gmail.com, Téléphone : +33 649 76 64 68

Identification : Filles et Fils de Coeur de Mama Aïcha (FFCA), RNA : W512005532, SIREN : 884500265

Concepteur de site : Black Art Empire Creation (BAEC) 1938 Rue Charley Eyoum Ebelle, Bonabassem, Akwa Nord, Douala, Cameroun

Contact: blackartempirecreation@gmail.com, Téléphone  : +237 696 09 98 11

Hébergeur: PlanetHoster, 4416 Louis B.-Mayer, Laval, Quebec, Canada

Contact: planethoster.com/contact, Téléphone : +1 855 774 4678

2 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇON

Filles et Fils de Cœur de Mama Aïcha (FFCA) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet et ses pages d’accès sur les différents réseaux sociaux, notamment les textes, images, graphisme, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions de l’article L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Filles et Fils de Cœur de Mama Aïcha ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site ffca-asso.fr.

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4 - CNIL ET GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

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